Les changements liés au Brexit apportent de nouveaux défis aux entreprises qui expédient vers le Royaume-Uni.
L’impact le plus important sur les coûts et la satisfaction des consommateurs reste incontestablement les nouvelles règles relatives à la TVA. Pour éviter les erreurs coûteuses, il est important de comprendre non seulement ce qui change, mais également quand et comment vous adapter pour maintenir votre entreprise et la satisfaction de vos clients.
En tant que spécialiste du transport international, Spring reste à vos côtés pour vous apporter les informations et les outils nécessaires pour mieux appréhender le nouveau régime de la TVA.
La TVA en détail
L’une des premières démarches à réaliser pour la période post Brexit consiste à s’assurer que votre enregistrement à la TVA et celui de vos clients sont à jour le plus tôt possible. En effet, les entreprises devront fournir leur numéro de TVA et une déclaration de douane pour chacun de leur envoi. Vous pouvez le vérifier avec le VAT Information Exchange System (VIES).
En plus de votre numéro de TVA local, vous devrez fournir un numéro EORI (Enregistrement et Identification des Opérateurs Economiques), un code unique utilisé pour suivre les marchandises envoyées vers ou depuis l’UE.
Il existe en réalité plusieurs types de TVA ne s’appliquant pas tous en même temps. La TVA à l’importation est, comme son nom l’indique, prélevée sur les biens importés d’un autre pays, tandis que la TVA à la livraison est imposée au moment où les biens sont vendus.
Changements saisonniers
L’exonération de la TVA pour les articles d’une valeur inférieure à 15 £ (22€) sera supprimée et remplacée par une procédure de déclaration simplifiée pour les marchandises coûtant jusqu’à 135 £ (150 €). Cela entrera en vigueur le 1er janvier 2021 pour les colis envoyés de l’U.E vers le Royaume-Uni et le 1er juillet 2021 pour les colis envoyés du Royaume-Uni vers l’UE. À noter, certains articles, pour enfants par exemple, sont soumis à des taux de TVA réduits.
Choisissez votre solution
Le régime de TVA post-Brexit ne concerne pas seulement les biens d’une valeur particulière. Il a également une incidence sur la personne qui devra s’acquitter de la taxe.
À partir du 1er janvier 2021, la TVA sur la livraison des produits dont la valeur est inférieure au seuil de 135 £ (150 €) sera collectée auprès des commerçants. Si les ventes ont été réalisées via des marketplaces telles que eBay ou Amazon, c’est aux marketplaces de déclarer et de payer la TVA appropriée.
Pour les articles dont la valeur est supérieure à 135 £ (150 €), deux types de paiement des droits peuvent s’appliquer. Les consommateurs peuvent payer la TVA soit une fois leurs produits dédouanés (Delivered At Place ou DAP), soit au passage de la commande sur le site du commerçant (Delivered Duty Paid ou DDP). Dans le second cas, le vendeur est alors responsable du calcul et du paiement de la TVA aux autorités fiscales locales.
Il est primordial pour les entreprises d’être suffisamment claires sur le paiement de la TVA. Un démarchage au domicile de vos clients pour la TVA serait une surprise inattendue qui pourrait les dissuader d’acheter à nouveau chez vous à l’avenir. Vous devez donc déterminer la méthode, DDP ou DAP, qui conviendra le mieux à votre entreprise et à vos clients.
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter votre Sales Consultant ou nos conseillers à e.clients.fr@spring-gds.com. Nous saurons vous proposez une solution sur-mesure adaptée à vos besoins.
We listen, we inspire and we deliver.